Termes et conditions
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet L’Atelier Partage.
Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Présentation du site
Le site L’Atelier Partage a pour vocation de présenter l’activité de l’atelier, ses valeurs, les ateliers proposés, ainsi que les créations réalisées.
Il permet également aux utilisateurs de prendre contact et d’obtenir des informations sur les ateliers et services proposés.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’Atelier Partage s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ou aux droits de tiers.
Toute utilisation abusive, frauduleuse ou malveillante du site est strictement interdite.
5. Contenus
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
L’Atelier Partage s’efforce de proposer des contenus exacts et régulièrement mis à jour, mais ne garantit pas l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.
L’Atelier Partage se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie des contenus du site, sans préavis.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, créations artistiques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de L’Atelier Partage est strictement interdite.
7. Responsabilité
L’Atelier Partage ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
L’utilisateur reste seul responsable de son matériel, de sa connexion internet et de l’usage qu’il fait du site.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
L’Atelier Partage n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
9. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site, accessible depuis une page dédiée.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.
11. Modification des CGU
L’Atelier Partage se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la consultation du site.